Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INERCAL ENERKAL
MARTINS-SIMOES José.

Numéro de dépôt :
16982
Date de dépôt :
22/12/1982
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
22/12/1992

Présentation de la marque INERCAL ENERKAL

Déposée le 22 décembre 1982 par MARTINS-SIMOES José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « INERCAL ENERKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTINS-SIMOES José. domicilié(e) 2, rue de l'égalité, 70400 BUSSUREL. - France.

La marque INERCAL ENERKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INERCAL ENERKAL est expirée depuis le 22 décembre 1992.

MARTINS-SIMOES José a également déposé les autres marques suivantes : ARTISOL , IDEM


MARTINS-SIMOES José. - 2, rue de l'égalité, 70400 BUSSUREL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Installation et exploitation de chauffage, récupération d'énergie, installation d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.